Ce site est la propriété de Mr Fabrice Kropiwnicki. Responsable de Belles Cuisines RCS 819319963 dont le siège est situé 5 RUE BRIQUETERIE 62000 ARRAS.

La création graphique du site a été réalisée par Creapixel62

Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société 1 and 1

DROITS D’AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de Mr Fabrice Kropiwnicki qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).

Sauf autorisation écrite préalable de Mr Fabrice Kropiwnicki le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.

Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

DROIT APPLICABLE

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.